Lex Gorghoria

Année

Événement

Auteur

Guilde

1001

Nicoppo Malebranche


« La loi de Gorghor »
Version Imprimable

I. La Lex Gorghoria se fonde sur le principe que pour tout méfait il existe un coupable. L'objectif premier de la Lex Gorghoria est donc de condamner des coupables pour les méfaits commis.

II. Il existe quatre types d'hommes devant la loi. Le serf est un esclave et est la propriété de celui à qui il appartient. Le vilain est un paysan libre, aux ordres d'un chef de domaine. Le manant est un homme libre qui a choisi de se domicilier sur un domaine. Le noble possède un titre de noblesse.

III. Tous les membres de la Horde de Gorghor Baey sont considérés nobles en la province de Ghoria.

IV. Les vilains, les manants et les nobles peuvent accuser un autre homme d'avoir commis un méfait devant la Lex Gorghoria.

V. Un homme ne peut porter accusation envers un autre homme de plus haut rang que le sien. Un paysan ou un manant peut demander à son chef de domaine de porter accusation pour lui. Un chef de domaine peut demander à son maître de fief de porter accusation pour lui. Un maître de fief peut demander à son Duc de porter accusation pour lui. Si quelqu'un fait porter accusation de la sorte par un homme de plus haut rang que le sien, ce sera le premier qui assumera les conséquences du jugement.

VI. Si l'accusé est un serf, un vilain ou un manant, il sera considéré coupable jusqu'à preuve du contraire et ce sera le maître du fief qui sera Juge de la cause.

VII. Si l'accusé est noble, il sera considéré innocent jusqu'à preuve du contraire et ce sera le Seigneur ou son représentant qui sera Juge de la cause.

VIII. Si un serf est accusé d'un méfait, c'est à son propriétaire d'assembler des co-jureurs qui prêteront serment pour le disculper.

IX. Si un vilain ou un manant est accusé d'un méfait, c'est à lui d'assembler des co-jureurs qui prêteront serment pour le disculper.

X. Si un noble est accusé d'un méfait, c'est à l'accusateur d'assembler des co-jureurs qui prêteront serment pour supporter l'accusation. Le noble a aussi la possibilité d'assembler des co-jureurs pour le disculper.

XI. La valeur d'un co-jureur est fonction de son rang. À preuves égales, on croira un noble plutôt qu'un manant et un manant plutôt qu'un vilain. Les serfs n'ont pas le droit de s'exprimer devant la loi. Parmi les nobles, on croira un Duc plutôt qu'un maître de fief, et un maître de fief plutôt qu'un chef de domaine. On croira aussi un membre de la Horde plutôt qu'un non-membre. La parole du Seigneur est loi elle-même.

XII. Le Juge doit, selon le nombre de co-jureurs, de la valeur de chacun de ceux-ci et de son jugement de la situation, déterminer la culpabilité de l'accusé.

XIII. Si le Juge n'arrive pas à trancher la cause, il peut décider à ce qu'on procède à l'Ordalie.

XIV. L'Ordalie est le jugement par le feu. On soumet l'accusé à un fer rougi à blanc. Si celui-ci triomphe de l'épreuve et en ressort indemne, il déclaré innocent. Dans tout autre cas, l'accusé est déclaré coupable.

XV. Pour toute cause il faut trouver un coupable et le punir. Si l'accusé est démontré innocent, l'accusateur sera considéré coupable du méfait.

XVI. Le coupable d'un méfait devra payer la Wergeld, «le prix de l'homme», en dédommagement à la victime du méfait. Si le coupable est un serf, c'est à son propriétaire de payer la Wergeld, mais ce sera le serf qui subira tout autre sévice.

XVII. Si le coupable ne peut pas payer la Wergeld, ce sera à sa guilde de payer la Wergeld. Si la guilde ne désire pas payer la Wergeld ou si l'accusé n'a pas de guilde, il sera mis en sevrage au service de l'accusateur.

XVIII. Si quelqu'un a tué ou incapacité un serf et que cela aura été démontré contre lui, qu'il soit condamné à payer une Wergeld de XX solars à son propriétaire et de IV solars au Juge.

XIX. Si quelqu'un a tué un vilain et que cela aura été démontré contre lui, qu'il soit condamné à payer une Wergeld de V solars à sa famille et de I solar au Juge et, s'il n'est pas noble, qu'il soit marqué au front par le fer de la marque du meurtrier.

XX. Si quelqu'un a tué un manant et que cela aura été démontré contre lui, qu'il soit condamné à payer une Wergeld de XX solars à sa guilde et de IV solars au Juge et, s'il n'est pas noble, qu'il soit marqué au front par le fer de la marque du meurtrier.

XXI. Si quelqu'un a tué un noble et que cela aura été démontré contre lui, que sa guilde soit condamnée à payer une Wergeld de C solars par domaine que possédait le noble au Seigneur de celui-ci et de XX solars par domaine au Juge et, s'il n'est pas noble, qu'il soit mis à mort. Si le coupable est noble, le Seigneur pourra lui révoquer son titre de noblesse ou le mettre à mort.

XXII. Si la victime d'un meurtre est une femme et qu'elle n'est pas noble, toutes les somme de la Wergeld sont diminuées de moitié et le coupable ne sera pas marqué de la marque du meurtrier.

XXIII. Si quelqu'un a volé un objet ou une somme d'argent à un vilain ou un manant et que cela aura été démontré contre lui, qu'il soit condamné à remettre l'objet volé ou à rembourser la somme volée en plus de payer à la victime une Wergeld égale au tiers de la valeur de l'objet ou de la somme volée, ainsi que le cinquième de cette somme au Juge et, s'il n'est pas noble, qu'il se fasse trancher la main. S'il quelqu'un n'est pas noble et est démontré coupable de ce méfait un seconde fois, qu'on lui tranche l'autre main. S'il celui-ci est démontré coupable pour une troisième fois, qu'on lui tranche la tête.

XXIV. Si quelqu'un a volé un objet ou une somme d'argent à un noble et que cela aura été démontré contre lui, qu'il soit condamné à remettre le double de la valeur de l'objet ou de la somme volée, et une Wergeld égale à la moitié de la valeur de l'objet ou de la somme volée, ainsi que le cinquième de cette somme au Juge et s'il n'est pas noble, qu'il soit mis en sevrage au service de la victime pendant un an. Si le coupable est un noble, le Seigneur pourra lui retirer son titre de noblesse et lui trancher la main.

XXV. Si quelqu'un a brisé sa parole après qu'il l'ait donnée à un vilain ou un manant et que cela aura été démontré contre lui, qu'il soit condamné à respecter cette parole et à une Wergeld de V solars et de I solar au Juge. Si quelqu'un est démontré coupable de ce méfait une seconde fois, qu'il soit considéré qu'il a brisé une parole donnée au Juge.

XXVI. Si quelqu'un a brisé sa parole après qu'il l'ait donnée à un noble et que cela aura été démontré contre lui, qu'il soit condamné à respecter cette parole et à une Wergeld de L solars et X solars au Juge. Si le coupable est un vilain ou un manant, il devra se mettre sous le service du noble pour une durée d'un an. Si le coupable est noble, le Seigneur pourra lui révoquer son titre de noblesse.

XXVII. Si quelqu'un a nommé la province de Ghoria de par une autre appellation et que cela aura été démontré contre lui et qu'il n'est pas greffier impérial, qu'il soit condamné à payer une Wergeld de X solars et de II solars au Juge.

XXVIII. Si quelqu'un a proféré des médisances sur un noble et que cela aura été démontré contre lui, qu'il soit condamné à une Wergeld de L solars et de X solars au Juge. Si quelqu'un est démontré coupable de ce méfait pour seconde fois et qu'il n'est pas noble, qu'on lui coupe la langue.

XXIX. Si quelqu'un a proféré des médisances sur le Seigneur et que cela aura été démontré contre lui, qu'il soit condamné à une Wergeld de C solars et de XX solars au Juge. Si quelqu'un est démontré coupable de ce méfait une seconde fois et qu'il n'est pas noble, qu'il soit mis à mort.

XXX. Si quelqu'un est propriétaire terrien ou porteur de titre de noblesse en Ghoria et ne se présente pas à la Grande Fête Annuelle organisée par le Seigneur Baey, que cela soit considéré comme une insulte personnelle au Seigneur et que des conséquences soient appliquées. Si ladite personne ne peut se présenter pour causes majeures et que cela est justifié préalablement devant Gorghor Baey, qu'il soit autorisé en envoyer un ambassadeur pour le représenter à la Fête sans autre conséquence.

XXXI. Si quelqu'un est accusé d'un méfait et qu'il demande a être exempté de la loi sous prétexte qu'il n'en avait pas connaissance, que la somme de sa Wergeld soit doublée, ainsi que la somme remise au Juge.

XXXII. Si un maître de fief reçoit paiement de la Wergeld pour avoir agit comme Juge dans une cause, il remettra la moitié de la somme qui lui revient à son Seigneur.

XXXIII. Tout méfait envers la personne du Seigneur Gorghor Baey est passible d'asservissement, de torture publique ou de mise à mort.

Déclaré par le Seigneur Gorghor Baey et consigné par son chancelier, Maître Nicoppo Malebranche.