« La loi de Gorghor »
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I. La Lex Gorghoria se fonde sur le principe que pour tout méfait il existe
un coupable. L'objectif premier de la Lex Gorghoria est donc de condamner
des coupables pour les méfaits commis.
II. Il existe quatre types d'hommes devant la loi. Le serf est un esclave
et est la propriété de celui à qui il appartient. Le vilain est un paysan
libre, aux ordres d'un chef de domaine. Le manant est un homme libre
qui a choisi de se domicilier sur un domaine. Le noble possède un
titre de noblesse.
III. Tous les membres de la Horde de Gorghor Baey sont considérés
nobles en la province de Ghoria.
IV. Les vilains, les manants et les nobles peuvent accuser un autre homme
d'avoir commis un méfait devant la Lex Gorghoria.
V. Un homme ne peut porter accusation envers un autre homme de plus haut
rang que le sien. Un paysan ou un manant peut demander à son chef de
domaine de porter accusation pour lui. Un chef de domaine peut demander à
son maître de fief de porter accusation pour lui. Un maître de fief peut
demander à son Duc de porter accusation pour lui. Si quelqu'un fait porter
accusation de la sorte par un homme de plus haut rang que le sien, ce sera
le premier qui assumera les conséquences du jugement.
VI. Si l'accusé est un serf, un vilain ou un manant, il sera considéré
coupable jusqu'à preuve du contraire et ce sera le maître du fief qui sera
Juge de la cause.
VII. Si l'accusé est noble, il sera considéré innocent jusqu'à preuve
du contraire et ce sera le Seigneur ou son représentant qui sera Juge de la
cause.
VIII. Si un serf est accusé d'un méfait, c'est à son propriétaire
d'assembler des co-jureurs qui prêteront serment pour le disculper.
IX. Si un vilain ou un manant est accusé d'un méfait, c'est à lui
d'assembler des co-jureurs qui prêteront serment pour le disculper.
X. Si un noble est accusé d'un méfait, c'est à l'accusateur
d'assembler des co-jureurs qui prêteront serment pour supporter
l'accusation. Le noble a aussi la possibilité d'assembler des co-jureurs
pour le disculper.
XI. La valeur d'un co-jureur est fonction de son rang. À preuves
égales, on croira un noble plutôt qu'un manant et un manant plutôt qu'un
vilain. Les serfs n'ont pas le droit de s'exprimer devant la loi. Parmi les
nobles, on croira un Duc plutôt qu'un maître de fief, et un maître de
fief plutôt qu'un chef de domaine. On croira aussi un membre de la Horde
plutôt qu'un non-membre. La parole du Seigneur est loi elle-même.
XII. Le Juge doit, selon le nombre de co-jureurs, de la valeur de chacun
de ceux-ci et de son jugement de la situation, déterminer la culpabilité
de l'accusé.
XIII. Si le Juge n'arrive pas à trancher la cause, il peut décider à
ce qu'on procède à l'Ordalie.
XIV. L'Ordalie est le jugement par le feu. On soumet l'accusé à un fer
rougi à blanc. Si celui-ci triomphe de l'épreuve et en ressort indemne, il
déclaré innocent. Dans tout autre cas, l'accusé est déclaré coupable.
XV. Pour toute cause il faut trouver un coupable et le punir. Si
l'accusé est démontré innocent, l'accusateur sera considéré coupable du
méfait.
XVI. Le coupable d'un méfait devra payer la Wergeld, «le prix de
l'homme», en dédommagement à la victime du méfait. Si le coupable est un
serf, c'est à son propriétaire de payer la Wergeld, mais ce sera le serf
qui subira tout autre sévice.
XVII. Si le coupable ne peut pas payer la Wergeld, ce sera à sa guilde
de payer la Wergeld. Si la guilde ne désire pas payer la Wergeld ou si
l'accusé n'a pas de guilde, il sera mis en sevrage au service de
l'accusateur.
XVIII. Si quelqu'un a tué ou incapacité un serf et que cela aura été
démontré contre lui, qu'il soit condamné à payer une Wergeld de XX
solars à son propriétaire et de IV solars au Juge.
XIX. Si quelqu'un a tué un vilain et que cela aura été démontré
contre lui, qu'il soit condamné à payer une Wergeld de V solars à sa
famille et de I solar au Juge et, s'il n'est pas noble, qu'il soit marqué
au front par le fer de la marque du meurtrier.
XX. Si quelqu'un a tué un manant et que cela aura été démontré
contre lui, qu'il soit condamné à payer une Wergeld de XX solars à sa
guilde et de IV solars au Juge et, s'il n'est pas noble, qu'il soit marqué
au front par le fer de la marque du meurtrier.
XXI. Si quelqu'un a tué un noble et que cela aura été démontré
contre lui, que sa guilde soit condamnée à payer une Wergeld de C solars
par domaine que possédait le noble au Seigneur de celui-ci et de XX solars
par domaine au Juge et, s'il n'est pas noble, qu'il soit mis à mort. Si le
coupable est noble, le Seigneur pourra lui révoquer son titre de noblesse
ou le mettre à mort.
XXII. Si la victime d'un meurtre est une femme et qu'elle n'est pas
noble, toutes les somme de la Wergeld sont diminuées de moitié et le
coupable ne sera pas marqué de la marque du meurtrier.
XXIII. Si quelqu'un a volé un objet ou une somme d'argent à un vilain
ou un manant et que cela aura été démontré contre lui, qu'il soit
condamné à remettre l'objet volé ou à rembourser la somme volée en plus
de payer à la victime une Wergeld égale au tiers de la valeur de l'objet
ou de la somme volée, ainsi que le cinquième de cette somme au Juge et,
s'il n'est pas noble, qu'il se fasse trancher la main. S'il quelqu'un n'est
pas noble et est démontré coupable de ce méfait un seconde fois, qu'on
lui tranche l'autre main. S'il celui-ci est démontré coupable pour une
troisième fois, qu'on lui tranche la tête.
XXIV. Si quelqu'un a volé un objet ou une somme d'argent à un noble et
que cela aura été démontré contre lui, qu'il soit condamné à remettre
le double de la valeur de l'objet ou de la somme volée, et une Wergeld
égale à la moitié de la valeur de l'objet ou de la somme volée, ainsi
que le cinquième de cette somme au Juge et s'il n'est pas noble, qu'il soit
mis en sevrage au service de la victime pendant un an. Si le coupable est un
noble, le Seigneur pourra lui retirer son titre de noblesse et lui trancher
la main.
XXV. Si quelqu'un a brisé sa parole après qu'il l'ait donnée à un
vilain ou un manant et que cela aura été démontré contre lui, qu'il soit
condamné à respecter cette parole et à une Wergeld de V solars et de I
solar au Juge. Si quelqu'un est démontré coupable de ce méfait une
seconde fois, qu'il soit considéré qu'il a brisé une parole donnée au
Juge.
XXVI. Si quelqu'un a brisé sa parole après qu'il l'ait donnée à un
noble et que cela aura été démontré contre lui, qu'il soit condamné à
respecter cette parole et à une Wergeld de L solars et X solars au Juge. Si
le coupable est un vilain ou un manant, il devra se mettre sous le service
du noble pour une durée d'un an. Si le coupable est noble, le Seigneur
pourra lui révoquer son titre de noblesse.
XXVII. Si quelqu'un a nommé la province de Ghoria de par une autre
appellation et que cela aura été démontré contre lui et qu'il n'est pas
greffier impérial, qu'il soit condamné à payer une Wergeld de X solars et
de II solars au Juge.
XXVIII. Si quelqu'un a proféré des médisances sur un noble et que cela
aura été démontré contre lui, qu'il soit condamné à une Wergeld de L
solars et de X solars au Juge. Si quelqu'un est démontré coupable de ce
méfait pour seconde fois et qu'il n'est pas noble, qu'on lui coupe la
langue.
XXIX. Si quelqu'un a proféré des médisances sur le Seigneur et que
cela aura été démontré contre lui, qu'il soit condamné à une Wergeld
de C solars et de XX solars au Juge. Si quelqu'un est démontré coupable de
ce méfait une seconde fois et qu'il n'est pas noble, qu'il soit mis à
mort.
XXX. Si quelqu'un est propriétaire terrien ou porteur de titre de
noblesse en Ghoria et ne se présente pas à la Grande Fête Annuelle
organisée par le Seigneur Baey, que cela soit considéré comme une insulte
personnelle au Seigneur et que des conséquences soient appliquées. Si
ladite personne ne peut se présenter pour causes majeures et que cela est
justifié préalablement devant Gorghor Baey, qu'il soit autorisé en
envoyer un ambassadeur pour le représenter à la Fête sans autre
conséquence.
XXXI. Si quelqu'un est accusé d'un méfait et qu'il demande a être
exempté de la loi sous prétexte qu'il n'en avait pas connaissance, que la
somme de sa Wergeld soit doublée, ainsi que la somme remise au Juge.
XXXII. Si un maître de fief reçoit paiement de la Wergeld pour avoir
agit comme Juge dans une cause, il remettra la moitié de la somme qui lui
revient à son Seigneur.
XXXIII. Tout méfait envers la personne du Seigneur Gorghor Baey est
passible d'asservissement, de torture publique ou de mise à mort.
Déclaré par le Seigneur Gorghor Baey et consigné par son
chancelier, Maître Nicoppo Malebranche.