Le traité de Protection Rédemptoriste accorde à l'Ordre de la Rédemption, sur le territoire auquel il s'applique, le pouvoir d'enquêter sur les Forces Obscures et d'instiguer des Procès d'Inquisition sur des individus soupçonnés de faire usage de Forces Obscures.

I. Définition des Forces Obscures

Les forces obscures sont les puissances malignes, intangibles et omniprésentes qui tentent de corrompre et d'asservir tout être vivant afin de favoriser la progression de l'immatérium, le grand chaos qui mutile notre réalité.

II. Moment de la tenue de Procès d'Inquisition

Ces procès seront tenus une fois l'an, lors de la Grande Bataille en terre de Bicolline, ou exceptionnellement dans une autre occasion lors de l'année.

III. Juge, accusation et accusé

Lors d'un Procès, le Seigneur (ou son représentant, qui agira en son nom) agira comme juge et jugera de la culpabilité ou de l'innocence de l'accusé. Un représentant de l'Ordre de la Rédemption agira comme procureur et portera les accusations envers l'accusé. L'accusé aura le droit de se défendre ou d'être représenté par une tierce personne.

IV. Présomption d'innocence

Toute personne traînée en Procès d'Inquisition sera tenue pour innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été déterminée par le juge suite aux preuves présentées par l'Ordre de la Rédemption. La seule instance susceptible de renverser une telle décision est le Procureur Impérial.

V. Accusation d'un individu membre d'une guilde

Lorsqu'un individu membre d'une guilde est traîné en Procès d'Inquisition, sa guilde doit choisir si elle se porte à la défense de l'individu ou si elle se dissocie de lui. Si la guilde se porte à la défense de l'individu, ses membres seront des témoins recevables au Procès, mais la guilde entière sera considérée comme accusée et les conséquences du jugement seront appliqués à l'ensemble de celle-ci. Si la guilde se dissocie de l'individu, les membres de la guilde ne pourront être reçus comme témoins au procès, mais la culpabilité ne sera attribuée qu'à l'accusé.

VI. Preuves recevables en Procès d'Inquisition

Les preuves acceptables en Procès d'Inquisition sont les documents écrits¹, les témoignages, tout objet pertinent, ainsi que le lien avec une personne trouvée coupable en Procès d'Inquisition.

Les preuves acceptables en Procès d'Inquisition sont celles rassemblées à partir du moment de l'instauration d'un Traité de Protection Rédemptoriste. Des preuves utilisées à un Procès dans laquelle un individu a été disculpé peuvent être réutilisées à un procès ultérieur.

VII. Refus de se présenter en Procès d'Inquisition

Toutes personne résidant sur un domaine sous Protection Rédemptoriste est obligée de se présenter à un Procès d'Inquisition, sous peine d'être déclarée coupable sans Procès. Des raisons de force majeure pourraient invoquer la clémence du juge et faire repousser la date d'un procès, mais cette mesure serait exceptionnelle et déterminée par le Seigneur ou son représentant seulement.

VIII. Conséquences de culpabilité

Les conséquences de la détermination de culpabilité à un Procès d'Inquisition sont les suivantes :

Si l'individu ou la guilde (lorsqu'une guilde est accusée) sont propriétaires de domaines: suspension des revenus du domaine par le Seigneur. Les revenus reliés à la domiciliation de l'accusé (ou des membres de sa guilde, si la guilde est accusée) seront aussi suspendus par le Seigneur.

En vertu de l'acceptation de la Protection Rédemptoriste par vote dans la Seigneurie, ces mesures peuvent être appliquées sans qu'il y ait nécessité, suite à la détermination de la culpabilité, de passer à un vote dans la Seigneurie.

Le lien avec une personne ayant été prouvée coupable en Procès d'Inquisition est un élément recevable mais non-suffisant à une preuve de culpabilité en Procès d'Inquisition.

1) En termes de jeu, tout texte publié sur Internet sur un site web ou dans un forum de discussion est recevable. Les propos tenus sur un «chat» ne sont pas recevables. Bien entendu, ce ne sont que les éléments «en jeu» qui sont recevables (témoignages comme écrits électroniques). Un écrit signé par le nom de personnage est considéré comme «en jeu».